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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEPAP
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LA PAPETHEQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PAPETHEQUE
SODEPAP société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1352514
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2016

Présentation de la marque LA PAPETHEQUE

Déposée le 21 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PAPETHEQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEPAP domicilié(e) Rue du 19 mars 1962,59770 MARLY (dossier no 2309928) - 59770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 311 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2309928) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PAPETHEQUE est expirée depuis le 21 mars 2016.

SODEPAP a également déposé les autres marques suivantes : ET L'EXPRESSION DEVIENT PLAISIR , PAPETECH , (Marque figurative) , LA PAPETHEQUE , LA PAPETIQUE , (Marque figurative) , SODEPAP


SODEPAP société à responsabilité limitée - Rue du 19 mars 1962,59770 MARLY (dossier no 2309928) - 59770 - France - SIREN 331311761


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2309928) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309928 - Publication au BOPI 2006-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription - Changement d'adresse n°34017 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35015 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2063427 - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 8 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596551 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-08

Inscription le 28 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597637 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-28

Inscription le 26 juin 2014 - Concession de licence n°626131 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26

Inscription le 26 juin 2014 - Concession de licence n°626130 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26

Inscription le 26 juin 2014 - Concession de licence n°626129 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26

Inscription le 10 juillet 2014 - Concession de licence n°627027 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10

Inscription le 21 juillet 2014 - Concession de licence n°627436 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Inscription le 11 septembre 2014 - Concession de licence n°631126 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11

Inscription le 11 septembre 2014 - Concession de licence n°631125 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11

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